Your search returned 75 results.

1.
Marchés à bons de commande : étude du décret no. 99-331 du 29 avril 1999 : champ d'application, prix et montant, durée et délais, procédures de passation / Philippe de GéryEdition : 2e éditionPublication : Paris : le Moniteur, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[L27116] (1).
2.
Code des juridictions financières [Texte imprimé] : annotations, commentaires, jurisprudence / Matthieu Conan, Alain Doyelle, Bernard Poujade... [et al.]Edition : [Ed.] à jour au 15 avril 2001Publication : Paris : le Moniteur, DL 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[J21177] (1).
3.
La gestion du contrat et des litiges dans les marchés de travaux : précis à l'usage des partenaires du chantier / Claude Farnoux et Pierre Boudrand ; [préf. de Bertrand Fabre]Publication : Paris : Le Moniteur, DL 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G36864] (1).
4.
Marchés publics [Texte imprimé] : la réforme à travers la jurisprudence : décret n°2001-210 : les fondements jurisprudentiels : champ d'application, préparation, passation, exécution / Mireille BerbariPublication : Paris : Le Moniteur, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G37119] (1).
5.
Maîtrise des risques dans la gestion locale : responsabilité pénale, financière, administrative, contrôle interne, assurances / Vincent Potier et Philippe Harang ; avec la collaboration de Jean-Luc Boeuf,... Laurie Guidi,... Angélique Mistral,... [et al.]Publication : Paris : Le Moniteur, DL 2001, cop. 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G37080] (1).
6.
Le PLU : plan local d'urbanisme : du POS au PLU, la carte communale, pièges et contraintes / Isabelle CassinPublication : Paris : Le Moniteur, DL 2002Publication : C 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J20645] (1).
7.
La déontologie dans la fonction publique territoriale [Texte imprimé] : statut, responsabilité, risques, obligations / Vincent Potier et Vincent PéguyPublication : Paris : le Moniteur, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J20578] (1).
8.
La lutte contre le bruit [Texte imprimé] : des bruits de voisinage aux bruits des aéroports : mesures de protection et contrôles : médiation et contentieux / Dominique Pipard et Jean-Pierre Gualezzi ; [préface Jean-Pierre Blazy]Publication : Paris : le Moniteur, impr. 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[K9720] (1).
9.
La réglementation des installations classées [Texte imprimé] : guide méthodologique / Jean-Pierre Boivin, Manuel Pennaforte et Yvan VérotPublication : Paris : le Moniteur, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G32001] (1).
10.
La nouvelle réglementation des marchés publics : analyse du décret n° 2001-210 du 7 mars 2001 et des textes complémentaires / Jérôme Michon ; préf. Marie-Dominique HagelsteenEdition : 2e éd.Publication : Paris : Le Moniteur, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21393] (1).
11.
Pratique du contentieux administratif [Texte imprimé] : prévention des litiges, action en justice, voies de recours, procédures d'urgence, exemples de lettres et modèles de recours / Jean-Jacques ThouroudeEdition : 2e éditionPublication : Paris : le Moniteur, 2002Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342.066 THO 12773] (1), BU Centre[J21267] (1).
12.
Les aides des collectivités locales aux entreprises : les attribuer et les percevoir, mobiliser les fonds : droit national, droit communautaire / Guillaume AujaleuPublication : Paris : le Moniteur, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G37303] (1).
13.
Marchés publics locaux : les commissions d'appel d'offres : composition, fonctionnement, compétences / Mireille BerbariEdition : 2e éd.Publication : Paris : le Moniteur, DL 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21389] (1).
14.
Le SCOT : schéma de cohérence territoriale : du schéma directeur au SCOT, périmètre, élaboration et gestion / Cécile BenoitPublication : Paris : Le Moniteur, DL 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[K9823] (1).
15.
La pratique des référés contractuels [Texte imprimé] / Mireille Berbari, François-Charles Bernard, Alexandre Le Mière...[et al]Publication : Paris : Le Moniteur, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[342.06 PRA] (1).
16.
Urbanisme commercial : réglementation du commerce, équipements commerciaux, cinématographiques et hôteliers, création, extensions, transferts / Pierre LétangEdition : 2e éditionPublication : [Lieu de publication inconnu] : [éditeur inconnu]Note : autre édition : 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG2270] (1).
17.
Les marchés publics dématérialisés / sous la dir. de Thierry Lajoie et Loi͏̈c HislairePublication : Paris : Ed. le Moniteur, DL 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[342.065 MAR] (1).
18.
La nouvelle réglementation des marchés publics : analyse du décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 et des textes complémentaires / Jérôme Michon ; préface Marie-Dominique HagelsteenEdition : 3e éditionPublication : Paris : Le Moniteur, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[J22992] (1).
19.
Évaluation des politiques locales [Texte imprimé] : évaluation interne et externe, principes et dispositifs, méthodes / Vincent Potier, Magali Bencivenga ; coordination éditoriale, Muriel TrémeurPublication : Paris : Éd. le Moniteur, impr. 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[L32648] (1).
20.
Les marchés de service public : un nouveau mode de gestion des services publics / David Moreau ; préface de Laurent Richer ; coordinateur éditorial Catherine DelarcPublication : Paris : Éditions le Moniteur, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[J23633] (1).

 

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