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1. L'évolution contemporaine du droit des contrats / Journées René Savatier, Poitiers, 24-25-octobre 1985 ; [organisées par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, l'Ordre des avocats de la Cour d'appel de Poitiers et le Conseil régional du Notariat]Publication: Paris : Presses universitaires de France, 1986Availability: Items available for loan: BU Droit-Économie-Gestion[K6166] (1), IEJ[340.1 SAV 1832] (1), Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.02 JOU 4143] (2).

2. La condition juridique de l'étranger, hier et aujourd'hui : actes du colloque organisé à Nimègue, les 9-11 mai 1988 / par les Facultés de droit de Poitiers et de NimèguePublication: Nijmegen : Faculteit der Rechtsgeleerdheid, 1988Availability: Items available for reference: CHD[340.2 CON] (1).

3. L'évolution contemporaine du droit des biens / troisièmes journées René Savatier, Poitiers, 4-5-octobre 1990 ; [organisées par la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, l'Ordre des avocats de la Cour d'appel de Poitiers et le Conseil régional du Notariat]Publication: Paris : Presses universitaires de France, DL 1991Availability: Items available for loan: BU Droit-Économie-Gestion[K6767] (1), IEJ[340.1 SAV 1804] (2), Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.04 JOU 5673] (1).

4. Les incidences des jurisprudences internationales sur les droits néerlandais et français, notamment sur les droits de l'homme : actes du colloque, Poitiers, 13-15 mai 1991 / organisé par les Facultés de droit de Nimègue et de PoitiersPublication: Paris : Presses universitaires de France, 1992Availability: Items available for loan: BU Droit-Économie-Gestion[J14913] (1), IEJ[323 INC 919] (1), Pôle universitaire Saint-Brieuc[341 INC 6407] (1).

5. Du risque professionnel dans la loi du 9 avril 1898 et de son application à l'agriculture par la loi du 30 juin 1899 [Texte imprimé] / par Pierre de Lacoste-LareymondiePublication: Niort : L. Clouzot, 1902Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1902Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73776] (1).

6. La protection des droits fondamentaux : actes du colloque,... Varsovie,... 9-15 mai 1992 / organisé par les Facultés de droit de Varsovie et de PoitiersPublication: Paris : Presses universitaires de France, 1993Availability: Items available for loan: BU Droit-Économie-Gestion[G37040] (1), IEJ[340.1 PRO 1803] (1), Pôle universitaire Saint-Brieuc[323 PRO 7028] (1).

7. Du cautionnement réel [Texte imprimé] / par Georges Caillaud,...Publication: Poitiers : typogr. Oudin, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73660] (1).

8. De la séparation des patrimoines sur les immeubles [Texte imprimé] / par Frédéric Rétault,...Publication: Poitiers : typogr. Oudin, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73665] (1).

9. De la nature juridique et de la quotité des droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère [Texte imprimé] : (loi du 25 mars 1896) / par Maurice Robin,...Publication: Poitiers : typogr. Oudin, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73666] (1).

10. Extinction des privilèges et hypothèques sur les immeubles [Texte imprimé] / par L. Champdavoine,...Publication: Poitiers : impr. Blais et Roy, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73661] (1).

11. De la rupture des promesses de mariage et de la séduction [Texte imprimé] / par Émile Naslin,...Publication: Poitiers : impr. Blais et Roy, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73664] (1).

12. De la représentation ou de l'assistance des mineurs, des interdits, des prodigues, des aliénés et des femmes mariées dans les instances [Texte imprimé] / par René Arnault de La Ménardière,...Publication: Poitiers : typogr. Oudin, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73658] (1).

13. De la relégation des récidivistes [Texte imprimé] / par Ellemand Bouteillier,...Publication: Poitiers : impr. Blais et Roy, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73659] (1).

14. De la communauté réduite aux acquêts [Texte imprimé] / par Marcel GaudonnetPublication: Poitiers : impr. Blais et Roy, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73662] (1).

15. Des clauses de non-responsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer [Texte imprimé] / par Maurice Leps,...Publication: Poitiers : Société française d'impr. et de librairie, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1896-1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73663] (1).

16. Étude des vices du consentement [Texte imprimé] / par Gustave Thinault,...Publication: Poitiers : typogr. Oudin, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73667] (1).

17. Les pêcheries de Terre-Neuve [Texte imprimé] / par M. Anselme Patureau-MirandPublication: Châteauroux : impr. P. Langlois, 1900Thesis note: Thèse de doctorat : Doctorat : Poitiers : 1900Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73716] (1).

18. De l'amende dans le droit pénal et dans le droit fiscal [Texte imprimé] : étude sur l'amende pénale et les amendes de douanes, de contributions indirectes, d'octroi, d'enregistrement et de timbre / par Pierre Mongibeaux,...Publication: Poitiers : A. Masson, 1901Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1901Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73758] (1).

19. Les corsaires et la guerre maritime [Texte imprimé] / par Henry BrongniartPublication: Paris : A. Challamel, 1904Thesis note: Thèse de doctorat : Science politique : Paris : 1904Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73792] (1).

20. Du droit de gage général des créanciers sur les biens de leurs débiteurs et des limitations apportées à ce droit par la loi en ce qui concerne les rentes sur l'État, les traitements des fonctionnaires, les appointements et salaires des employés, ouvriers et gens de service [Texte imprimé] / par Henri Fougerat,...Publication: Poitiers : Société française d'impr. et de librairie, 1897Thesis note: Thèse de doctorat : Droit : Poitiers : 1897Availability: Items available for reference: BU Droit-Économie-Gestion[73672] (1).

 

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