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Responsabilités et garanties des constructeurs après réception / François-Xavier Ajaccio, Rémi PortePublication : Marne-la-Vallée : CSTB éditions, 2016Online access : http://univ.scholarvox.com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88831394Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique[XX(522719.1)] (1).
2.
L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Fabrice Leduc et Philippe PierrePublication : Bruxelles : Bruylant, 2016Note : Reproduction numérique de l'édition de Bruxelles : Bruylant, 2014Online access : https://www-stradalex-eu.passerelle.univ-rennes1.fr/DBPro/FR/Search/html/breadcrumb/se_mono/IMMRESAvailability : Items available for loan : Bibliothèque numérique (1).
3.
L'essentiel du droit de la construction [Ressource électronique] / Marianne Faure-AbbadPublication : Paris La Défense : Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020Note : Numérisation de l'édition de : Paris : Gualino, 2007Online access : L'accès complet à cette ressource est réservé aux usagers des établissements qui en ont fait l'acquisition. Online access : https://univ-scholarvox-com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88901770Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique (1).
4.
Agences de notation, immobilier et contrats publics [Texte imprimé] : contributions sur l'attractivité économique du droit : études du programme de recherches "attractivité économique du droit" / sous la direction de Bertrand du Marais,... ; avant-propos de Jean du Bois de Gaudusson,... ; [édité par la] Mission de recherche Droit et justicePublication : Paris : la Documentation française, DL 2007Availability : Items available for loan : BU Centre[J26585] (1).
5.
L’immeuble et la responsabilité : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA) / sous la coordination de Fabrice Leduc et Philippe PierrePublication : Bruxelles : Bruylant, DL 2016Availability : Items available for loan : BU Centre[346.043 IMM] (2).
6.
La Responsabilité des constructeurs / Albert Caston,...Edition : 2 éd. mise à jour et augmentéePublication : Paris : Éditions du "Moniteur, 1979Availability : Items available for loan : BU Centre[K5557] (1).
7.
Les garanties de bonne fin des opérations de construction immobilière / Yves-Paul Bouchetard,... ; Préf. par Roger Saint-Alary,...Publication : Paris : Librairie du Journal des notaires et des avocats, DL 1977Thesis note : Thèse d'Etat : Droit : Paris 2 : 1975Availability : Items available for loan : BU Centre[TGPARIS1975/1] (1).
8.
Responsabilités et assurances dans le domaine de la construction / Jacques Clément,... ; [préface [par] François Llorens,...]Publication : Paris : Economica, DL 1987Availability : Items available for loan : BU Centre[K9601] (1).
9.
La responsabilité décennale des constructeurs en droit public / Franck Moderne,...Publication : Paris : Dalloz, DL1993Availability : Items available for loan : BU Centre[J13503] (1).
10.
La responsabilité des constructeurs / Journées égyptiennes [Le Caire, 12-16 mai 1991] ; [organisées par l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française]Publication : Paris : Litec, DL 1993, cop. 1993Note : Numéro de : "Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française", ISSN 0294-815X, (1991), n°42Availability : Items available for loan : BU Centre[130968/42] (1).
11.
Le droit contentieux de la construction [Texte imprimé] : jurisprudence judiciaire et administrative / Alain Duflot,...Publication : Lyon : les Éd. Juris service, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[K7696] (1).
12.
L'assurance et les garanties financières de la construction [Texte imprimé] / Michel Zavaro,...Publication : Paris : Litec, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[K7724] (1).
13.
La responsabilité des constructeurs [Texte imprimé] / Hugues Périnet-Marquet,..Publication : Paris : Dalloz, 1996, cop. 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG863] (1).
14.
Construction, 1997 [Texte imprimé] : assurance construction, bail à construction, concession de travaux publics... / [sous la dir. de Philippe Malinvaud]Publication : Paris : Dalloz, 1997Availability : No items available On order (1).
15.
La profession d'architecte : Statut juridique / Préf. de Jacques DuvauxPublication : Paris : Libr. techniques, 1954Availability : Items available for loan : BU Centre[509880] (1).
16.
La Responsabilité décennale des entrepreneurs en droit public français [Texte imprimé] / Colette Cantelaube,... ; Préface de Jacques MontmerleEdition : 2e édition mise à jour.Publication : Paris : Eyrolles, 1967Availability : Items available for loan : BU Centre[K4462] (1).
17.
La responsabilité décennale des entrepreneurs en droit public français / par Colette Cantelaube,... ; préface de Jacques MontmerlePublication : Paris : Édition Eyrolles, 1966Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Bordeaux : 1965Availability : Items available for loan : BU Centre[J4664] (2), INSA[MAG 03986] (1).
18.
Passation et exécution des marchés de travaux publics : Commentaire des Cahiers des Clauses Administratives Générales / par Jacques Montmerle,...Publication : Paris : Édition Eyrolles, 1966Availability : Items available for loan : BU Centre[J4663] (1).
19.
La responsabilité décennale des architectes et entrepreneurs [Texte imprimé] / par P. PeterEdition : 2e éditionPublication : Paris : Dunod, cop. 1969Availability : Items available for loan : INSA[MAG 03952] (1).
20.
De la responsabilité de l'architecte envers le propriétaire dans les travaux privés / par Stephen GallotPublication : 1910Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1909-1910Availability : No items available On order (2).

 

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