Your search returned 17 results.

1.
1981-1986, le bilan de la VIIe législature [Texte imprimé] : toutes les lois votées, les réalisations, l'évolution du pays, la nouvelle loi électorale / Commune et formation... [et le] Groupe socialiste à l'Assemblée nationale ...Publication : Paris : Syros, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[J12241] (1).
2.
Whigs and hunters : the origin of the Black Act / E. P. ThompsonPublication : London : Penguin books, cop. 1977Note : Publié pour la première fois dans l'édition de London : Allen Lane, 1975Availability : Items available for loan : Sciences Po Rennes[HB (321) 1700 THO] (1).
3.
Traité élémentaire de droit public et de droit privé en Algérie. 2me partie, Le régime législatif de l'Algérie / Paul-Émile Viard,...Publication : Alger : Faculté de droit et des sciences économiques, 1961Availability : Items available for loan : BU Centre[194450/37/II] (1).
4.
Naissance de l'enseignement supérieur libre : la loi du 12 juillet 1875 / Pierre-Henri Prelot ; préface de Jean Imbert,...Publication : Paris : Presses universitaires de France, DL 1987Availability : Items available for loan : BU Centre[H1002/A/24] (1). On order (1).
5.
Les lois de Vichy : actes dits "lois" de l'autorité de fait se prétendant "gouvernement de l'État français" / Dominique Rémy ; préface de Michel SapinPublication : Paris : Éd. Romillat, DL 1992Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[944.081 REM U15565] (2), BU Centre[H6798] (1), Sciences Po Rennes[HB (341) 1940 LOI] (1).
6.
La politique de la France [Texte imprimé] : les lois votées par le Parlement, les mesures adoptées par le Gouvernement expliquées et commentées. 1991-1992, aôut 1991 - juillet 1992 / Service d'information et de diffusion du Premier ministrePublication : Paris : La Documentation française, impr. 1993Availability : No items available On order (1).
7.
Lawyers and citizens : the making of a political elite in Old regime France / David A. BellPublication : New York [etc.] : Oxford university press, 1994Note : Autre tirage : 2020 (br.)Availability : No items available On order (1).
8.
Le prince législateur : la technique législative des Sévères et les méthodes de création du droit impérial à la fin du principat / par Jean-Pierre Coriat,...Publication : Rome : École française de Rome, 1997, cop. 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[H7769] (1).
9.
Les députés du Second empire : prosopographie d'une élite du XIXe siècle / Eric AnceauPublication : Paris : Honoré Champion éditeur, 2000Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire : Paris 4 : 1997Availability : No items available On order (1).
10.
Political decision-making, deliberation and participation [Texte imprimé] / edited by Michael X. Delli Carpini,... Leonie Huddy,... Robert Y. Shapiro,...Publication : Amsterdam : JAI, 2002Note : Numéro de "Research in micropolitics", ISSN 1041-5858, 6, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J1085/6] (1).
11.
Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche / [dirigé par le] Comité des travaux historiques et scientifiques ; Serge Aberdam, Serge Bianchi, Robert Demeude... [et al.] ; préface de Marcel MorabitoEdition : [2e édition, revue et augmentée]Publication : Paris : Éd. du CTHS, 2006Note : 1ère édition publiée en 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[H9260] (1).
12.
Occupation allemande et justice française : les droits de la puissance occupante sur la justice judiciaire 1940-1944 / Clément Millon,... ; préface de Michaël Stolleis ; préambule de Serge DauchyPublication : Paris : Dalloz, 2011Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Lille 2 : 2009Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Université de Francfort-sur-le-Main : 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[K21443] (1).
13.
Contribution à l'histoire juridico-politique de l'outremer français : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion : vers des statuts sur mesure / textes essentiels présentés et commentés par Emmanuel Jos,...Publication : Paris : L'Harmattan, DL 2012Note : Autre tirage : 2013Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG3483] (1).
14.
Occupation allemande et justice française : les droits de la puissance occupante sur la justice judiciaire 1940-1944 / Clément Millon,... ; préface de Michaël Stolleis ; préambule de Serge DauchyPublication : Paris : Dalloz, 2011Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Lille 2 : 2009Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Université de Francfort-sur-le-Main : 2009Online access : http://passerelle.univ-rennes1.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5442%26nu%3D99Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique[340] (1).
15.
Lois et règlements passés par les Etats de Jersey, revêtus de la sanction royale, et non compris dans le code de 1771 / Ile de JerseyPublication : Jersey : Imprimé pour tous les Etats par C. Le Feuvre, 1878-1882Availability : No items available On order (3).
16.
Les esclaves de la République : l'histoire oubliée de la première émancipation : 1789-1794 / Laurent Dubois ; traduit de l'anglais par Jean-François ChaixPublication : Paris : Calmann-LévyPublication : C 1998Availability : Items available for loan : Sciences Po Rennes[HB (127) 1789 DUB] (1).
17.
Décentralisation, communes, départements, régions [Texte imprimé] . 7, Statuts particuliers / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités localesEdition : Éd. mise à jour au 1er juin 1985Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/34/7] (5).

 

Powered by Koha