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Your search returned 1080 results.

1.
Protection de la nature. 2, Chasse [Texte imprimé] Edition : Ed. janvier 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/277] (1).
2.
Les Codes Larcier. T. III, Droit commercial économique et financier / [publ. sous la dir. de Claude Lamberts, et al.]Edition : Ed. entièrement refondue et mise à jour d'après les textes publiés au "Moniteur Belge" jusqu'au ler janvier 1998. Les tables alphabétique et chronologique sont publiées en un fascicule séparé.Publication : Bruxelles : Larcier, 1998Availability : Items available for loan : BU Centre[G10939/3/1] (1).
3.
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementairesEdition : Éd. mise à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Editions des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/882] (1).
4.
Protection de la nature [Texte imprimé] : Faune et flore sauvages (protection des espèces) / Convention de WashingtonEdition : Ed. juillet 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/92] (1).
5.
Protection de la nature : espaces naturels, institutions communesEdition : Ed. septembre 1990Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/293] (1).
6.
Hygiène et sécurité : conditions de travail : lois et textes réglementaires : manuel pratique / [publ. par l'UIMM, Union des industries métallurgiques et minières]Edition : 21e édPublication : Paris : Adase, 1993Availability : Items available for loan : ENSSAT[SCIENCES HUMAINES] (1).
7.
La vie politique, financement et contrôle [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementaires régissant le financement des campagnes électorales et le contrôle de transparence de la vie politique / [en collaboration avec le Secrétariat général du gouvernementEdition : Ed. février 1995Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/479] (3).
8.
Les aides à la gestion de l'emploi dans les entreprises [après la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle] [Texte imprimé] Edition : Éd. novembre 1994 des textes législatifs et réglementairesPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/490] (1).
9.
Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]Edition : Éd. mise à jour au 29 octobre 1996Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/502] (1).
10.
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementairesEdition : Éd. mise à jour au 1er septembre 1997Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/514] (1).
11.
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseEdition : Edition janvier 1992, réimpression octobre 1992Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/326] (1).
12.
Risques technologiques et naturels / [Direction des Journaux officiels]Edition : Ed. juillet 2003Publication : Paris : Les éd. des Journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/929] (1). On order (1).
13.
La rupture du contrat de travail [Texte imprimé] : démission, licenciement, retraiteEdition : Textes mis à jour au 4 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/907] (1).
14.
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, la loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence [Texte imprimé] : nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe et des contravantions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement / par M.-D. Garnier,...Edition : 21e tirage, 4e édition mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857Publication : Paris : Delamotte, 1868Availability : No items available On order (3).
15.
Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (1) : version consolidée au 4 juin 2019 : JORF n° 0071 du 24 mars 2019 : texte reproduit, sans commentaire ni annotation / [France]Publication : Issy-les-Moulineaux : Gualino une marque de Lextenso, DL 2019Availability : Items available for loan : BU Centre[347 LOI] (1).
16.
Constitution [Texte imprimé] , Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publicsEdition : Ed. mai 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/43] (1).
17.
Marché - Consommation, textes généraux : concurrence, loyauté des transactions, sécurité du consommateur / [Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation]Edition : Ed. 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : No items available
18.
Allocation de logementAide personnalisée au logementEdition : Ed. 1988, 31 aoûtPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/96] (1).
19.
Bruit [Texte imprimé] / journal officiel de la république françaisePublication : Paris : Direction des Journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/179] (1).
20.
Locataires et bailleurs : droits et obligationsEdition : 9ème éd., octobre 1989Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/185] (1).

 

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