Your search returned 24 results.

1.
Les gens du voyageEdition : Ed. nov. 2000Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/692] (1).
2.
Entrée et séjour des étrangers en France [Texte imprimé] : droit d'asile / FranceEdition : Éd. mise à jour au 26 octobre 2000Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/693] (1).
3.
Face aux discriminations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 26 février 2002Publication : Paris : Éd. des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/766] (1).
4.
Fonction publique territoriale [Texte imprimé] : personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [France]Edition : Ed. mise à jour au 16 décembre 2002Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/862] (1).
5.
Associations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 7 février 2003Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/856] (1).
6.
La ruralité [Texte imprimé] Edition : Texte mis à jour au 6 août 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/894] (1).
7.
L'entreprise, le commerce et l'artisanat [Texte imprimé] / [publ. par la Direction des Journaux officiels]Edition : Textes mis à jour au 12 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/952] (1).
8.
Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : Dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorieEdition : Ed. mise à jour au 19 mai 1998Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/593] (1).
9.
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseEdition : Ed. mise à jour au 18 mai 1999.Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/556] (1).
10.
Les citoyens et l'administration / FranceEdition : Édition mise à jour au 20 septembre 2000Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/691] (1).
11.
Associations / FranceEdition : Éd. mise à jour au 2 février 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/736] (1).
12.
Sociétés coopératives [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 09 novembre 2002Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/843] (1).
13.
Baux commerciaux [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 15 novembre 2002Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/863] (1).
14.
Associations syndicales de propriétaires [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementairesEdition : Ed. mise à jour au 12.12.02Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/852] (1).
15.
Comptabilité publique : réglement général : organisation du service des comptables / [Direction des journaux officiels]Edition : Edition mise à jour au 1er janvier 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/857] (1).
16.
Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions applicables aux établissements du 2e groupe : 5e catégorie / Direction de la sécurité civileEdition : Edition mise à jour au 10 mars 2000Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/829] (1).
17.
Les Monuments historiquesEdition : Textes mis à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Éditions des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/877] (1).
18.
Sécurité dans la commune [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 24 octobre 2003Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003Note : Nouvelle éd. intégrant la loi n°2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieureAvailability : Items available for loan : BU Centre[G1001/895] (1).
19.
Unités de mesure [Texte imprimé] Edition : Ed. 2004Publication : Paris : Direction des Journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/914] (1).
20.
La fiscalité des associations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 13 janvier 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/940] (1).

 

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