|
1.
|
Les gens du voyageEdition : Ed. nov. 2000Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/692]
(1).
|
|
2.
|
Entrée et séjour des étrangers en France [Texte imprimé] : droit d'asile / France Edition : Éd. mise à jour au 26 octobre 2000Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/693]
(1).
|
|
3.
|
Face aux discriminations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 26 février 2002Publication : Paris : Éd. des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/766]
(1).
|
|
4.
|
Fonction publique territoriale [Texte imprimé] : personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [France] Edition : Ed. mise à jour au 16 décembre 2002Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/862]
(1).
|
|
5.
|
Associations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 7 février 2003Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/856]
(1).
|
|
6.
|
La ruralité [Texte imprimé] Edition : Texte mis à jour au 6 août 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/894]
(1).
|
|
7.
|
L'entreprise, le commerce et l'artisanat [Texte imprimé] / [publ. par la Direction des Journaux officiels] Edition : Textes mis à jour au 12 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/952]
(1).
|
|
8.
|
Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : Dispositions particulières applicables aux établissements du 1er groupe, 1re à 4e catégorie Edition : Ed. mise à jour au 19 mai 1998Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/593]
(1).
|
|
9.
|
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entreprise Edition : Ed. mise à jour au 18 mai 1999.Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/556]
(1).
|
|
10.
|
Les citoyens et l'administration / France Edition : Édition mise à jour au 20 septembre 2000Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/691]
(1).
|
|
11.
|
Associations / France Edition : Éd. mise à jour au 2 février 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/736]
(1).
|
|
12.
|
Sociétés coopératives [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 09 novembre 2002Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/843]
(1).
|
|
13.
|
Baux commerciaux [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 15 novembre 2002Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/863]
(1).
|
|
14.
|
Associations syndicales de propriétaires [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementaires Edition : Ed. mise à jour au 12.12.02Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/852]
(1).
|
|
15.
|
Comptabilité publique : réglement général : organisation du service des comptables / [Direction des journaux officiels] Edition : Edition mise à jour au 1er janvier 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/857]
(1).
|
|
16.
|
Règlement de sécurité du 25 juin 1980 : dispositions applicables aux établissements du 2e groupe : 5e catégorie / Direction de la sécurité civile Edition : Edition mise à jour au 10 mars 2000Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/829]
(1).
|
|
17.
|
Les Monuments historiquesEdition : Textes mis à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Éditions des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/877]
(1).
|
|
18.
|
Sécurité dans la commune [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 24 octobre 2003Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003Note : Nouvelle éd. intégrant la loi n°2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieureAvailability : Items available for loan : BU Centre[G1001/895]
(1).
|
|
19.
|
Unités de mesure [Texte imprimé] Edition : Ed. 2004Publication : Paris : Direction des Journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/914]
(1).
|
|
20.
|
La fiscalité des associations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 13 janvier 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/940]
(1).
|