Your search returned 27 results.

1.
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseEdition : Edition janvier 1992, réimpression octobre 1992Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/326] (1).
2.
Décentralisation, communes, départements, régions. 01, Institutions [Texte imprimé] / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités localesEdition : Ed. mise à jour au 20 février 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/36/I] (5).
3.
Décentralisation, communes, départements, régions. 01, Institutions / Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités localesEdition : Éd. février 1990Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/217/1/D] (2).
4.
Alcoolémie au volant : textes législatifs et réglementairesPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/324] (1).
5.
Foires et salons, ventes réglementées [Texte imprimé] / [Direction commerce intérieur]Edition : Ed. Août 1993Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/370] (1).
6.
Propriété littéraire et artistique et droits voisinsEdition : 4e éd.Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/112] (1).
7.
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseEdition : Ed. janvier 1991Publication : Paris : Journal officiel de la République française, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/288] (1).
8.
Locataires et bailleurs : droits et obligationsEdition : Ed. janvier 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/296] (2).
9.
Fonds de commerce : vente et nantissememt, opérations de crédit-bailEdition : Ed. juin 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/284] (1).
10.
Hygiène alimentaire : produits de la mer et d'eau douceEdition : Ed. juillet 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/224] (1).
11.
Régime de la copropriété : . - Éd. 1987.Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1987Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/70] (1).
12.
Aide juridique [Texte imprimé] : aide juridictionnelle et et aide à l'accès au droitEdition : Ed. octobre 1992Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/376] (1).
13.
La profession d'avocat : textes législatifs et réglementairesPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/325] (1).
14.
Code rural. 03, livre III (nouveau), l'exploitation agricole, [partie législative] / [Commission supérieure de codification]Edition : Ed. janv. 1994Publication : Paris : Journal officiel de la République française, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[GE1294/59] (1).
15.
Actes administratifs [Texte imprimé] : motivation, accès aux documentsEdition : 3e éd.Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Note : "Journal officiel de la République française, no 1470"Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342.06 FRA U14784] (1), BU Centre[G1001/77] (2).
16.
Frais de déplacement des personnels civils de l'Etat et des collectivités territorialesPublication : Paris : Direction des Journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/141] (1).
17.
Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptablesEdition : 6e éd.Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/271] (1).
18.
Régime de la copropriétéEdition : Ed. juin 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/282] (1).
19.
Maisons familiales et villages de vacances : réglementationEdition : Ed. juin 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/290] (1).
20.
Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes législatifs et réglementairesEdition : Ed. novembre 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/397] (1).

 

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