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Protection de la nature. 2, Chasse [Texte imprimé] Edition : Ed. janvier 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/277]
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Protection de la nature [Texte imprimé] : Faune et flore sauvages (protection des espèces) / Convention de Washington Edition : Ed. juillet 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/92]
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Protection de la nature : espaces naturels, institutions communes Edition : Ed. septembre 1990Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/293]
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La vie politique, financement et contrôle [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementaires régissant le financement des campagnes électorales et le contrôle de transparence de la vie politique / [en collaboration avec le Secrétariat général du gouvernement Edition : Ed. février 1995Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/479]
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Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté] Edition : Éd. mise à jour au 29 octobre 1996Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/502]
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Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entreprise Edition : Edition janvier 1992, réimpression octobre 1992Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/326]
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La rupture du contrat de travail [Texte imprimé] : démission, licenciement, retraite Edition : Textes mis à jour au 4 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/907]
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Décentralisation, communes, départements, régions. 02, Compétences / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités locales Edition : Ed. mise à jour au 1er juin 1985Publication : Paris : Journaux officiels, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/34/2]
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Constitution [Texte imprimé] , Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics Edition : Ed. mai 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/43]
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Décentralisation, communes, départements, régions. 01, Institutions [Texte imprimé] / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités locales Edition : Ed. mise à jour au 20 février 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/36/I]
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Marché - Consommation, textes généraux : concurrence, loyauté des transactions, sécurité du consommateur / [Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation] Edition : Ed. 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability :
No items available
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Bruit [Texte imprimé] / journal officiel de la république française Publication : Paris : Direction des Journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/179]
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Locataires et bailleurs : droits et obligations Edition : 9ème éd., octobre 1989Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/185]
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Spectacles [Texte imprimé] , Réglementation, protection sociale, fiscalité Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/97]
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Concurrence-consommation, fraudes : textes législatifs et réglementaires / [Ministère de l'économie, des finances et du budget] Edition : Ed. octobre 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/375]
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