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Your search returned 243 results.

1.
Protection de la nature. 2, Chasse [Texte imprimé] Edition : Ed. janvier 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/277] (1).
2.
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementairesEdition : Éd. mise à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Editions des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/882] (1).
3.
Protection de la nature [Texte imprimé] : Faune et flore sauvages (protection des espèces) / Convention de WashingtonEdition : Ed. juillet 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/92] (1).
4.
Protection de la nature : espaces naturels, institutions communesEdition : Ed. septembre 1990Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/293] (1).
5.
La vie politique, financement et contrôle [Texte imprimé] : textes législatifs et réglementaires régissant le financement des campagnes électorales et le contrôle de transparence de la vie politique / [en collaboration avec le Secrétariat général du gouvernementEdition : Ed. février 1995Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/479] (3).
6.
Les aides à la gestion de l'emploi dans les entreprises [après la loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle] [Texte imprimé] Edition : Éd. novembre 1994 des textes législatifs et réglementairesPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/490] (1).
7.
Les opérations funéraires : textes législatifs réglementaires / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]Edition : Éd. mise à jour au 29 octobre 1996Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/502] (1).
8.
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementairesEdition : Éd. mise à jour au 1er septembre 1997Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/514] (1).
9.
Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, experts en diagnostic d'entrepriseEdition : Edition janvier 1992, réimpression octobre 1992Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/326] (1).
10.
La rupture du contrat de travail [Texte imprimé] : démission, licenciement, retraiteEdition : Textes mis à jour au 4 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/907] (1).
11.
Décentralisation, communes, départements, régions. 02, Compétences / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités localesEdition : Ed. mise à jour au 1er juin 1985Publication : Paris : Journaux officiels, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/34/2] (5).
12.
Constitution [Texte imprimé] , Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publicsEdition : Ed. mai 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/43] (1).
13.
Décentralisation, communes, départements, régions. 01, Institutions [Texte imprimé] / Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction générale des collectivités localesEdition : Ed. mise à jour au 20 février 1986Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/36/I] (5).
14.
Marché - Consommation, textes généraux : concurrence, loyauté des transactions, sécurité du consommateur / [Ministère de l'économie, des finances et de la privatisation]Edition : Ed. 1988Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : No items available
15.
Allocation de logementAide personnalisée au logementEdition : Ed. 1988, 31 aoûtPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/96] (1).
16.
Bruit [Texte imprimé] / journal officiel de la république françaisePublication : Paris : Direction des Journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/179] (1).
17.
Locataires et bailleurs : droits et obligationsEdition : 9ème éd., octobre 1989Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/185] (1).
18.
Crèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, assistantes maternellesEdition : Ed. novembre 1990Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/373] (1).
19.
Spectacles [Texte imprimé] , Réglementation, protection sociale, fiscalitéPublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/97] (1).
20.
Concurrence-consommation, fraudes : textes législatifs et réglementaires / [Ministère de l'économie, des finances et du budget]Edition : Ed. octobre 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/375] (1).

 

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