Your search returned 59 results.

1.
La rupture du contrat de travail [Texte imprimé] : démission, licenciement, retraiteEdition : Textes mis à jour au 4 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/907] (1).
2.
Le surendettement [Texte imprimé] Edition : Éd. février 2000Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/628] (1).
3.
Comptabilité publique : règlement général, organisation du service des comptablesEdition : Éd. mise à jour au 16 février 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/702] (1).
4.
Réglementation des jeux dans les casinosEdition : Éd. mise à jour au 30 juillet 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/721] (1).
5.
Le locataire [Texte imprimé] : droits et obligationsEdition : Éd. mise à jour au 26 février 2002Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/761] (1).
6.
Accès à l'emploi et à la formation des handicapés [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 1er mars 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/876] (1).
7.
Sites et espaces protégésEdition : Textes mis à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/874] (1).
8.
Réglementation des jeux dans les casinos [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 15 septembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/909] (1).
9.
Produits cosmétiquesEdition : Éd. mise à jour au 14 novembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/913] (1).
10.
Hôtels, restaurants et résidences de tourisme [Texte imprimé] Edition : Édition mise à jour au 12 décembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/912] (1).
11.
L'intercommunalitéEdition : Textes mis à jour au 18 mars 2005Publication : Paris : Les éditions des journaux officiels, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/997] (1).
12.
Entrée et séjour des étrangers en France, droit d'asileEdition : Éd. mise à jour au 22 septembre 1998Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1998Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/521] (1).
13.
Installations classées pour la protection de l'environnement. Tome I, Textes généraux, nomenclature [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 19 février 1999Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/532] (1).
14.
La représentation des salariés : les délégués syndicaux, les délégués du personnelEdition : Éd. février 1999Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/867] (1).
15.
Comptabilité publique [Texte imprimé] : règlement général, organisation du service des comptablesEdition : Éd. mise à jour au 30 mars 1999Publication : Paris : Direction des journaux officiels, DL 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/563] (1).
16.
La rupture du contrat de travail : démission, licenciement, retraiteEdition : Éd. mise à jour au 10 mai 2000.Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/660] (1).
17.
Locataires et bailleurs : droits et obligations, loi du 1er septembre 1948Edition : Éd. mise à jour au 1er avril 2000Publication : Paris : Editions des journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/679] (1).
18.
Statut général des fonctionnaires de l'État / [publlié par la DGAFP, Direction générale de l'administration et de la fonction publique]Edition : Édition mise à jour au 21 juillet 2000Publication : Paris : Direction des journaux officiels, DL 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G17020] (1), Sciences Po Rennes[DP 42 STA] (1).
19.
Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 3 octobre 2000Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/686] (1).
20.
La rupture du contrat de travail [Texte imprimé] : démission, licenciement, retraiteEdition : Éd. mise à jour au 12 février 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/701] (1).

 

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