Your search returned 112 results.

1.
Leggi fondamentali del diritto pubblico e costituzionale [Texte imprimé] / a cura di M.Bassani, V.Italia, C.E.TraversoEdition : 20e ed. à jour au 1er septembre 1996Publication : Milano : A.Giuffrè, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[J17948] (1).
2.
1981-1986, le bilan de la VIIe législature [Texte imprimé] : toutes les lois votées, les réalisations, l'évolution du pays, la nouvelle loi électorale / Commune et formation... [et le] Groupe socialiste à l'Assemblée nationale ...Publication : Paris : Syros, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[J12241] (1).
3.
Textes de droit constitutionnel [Texte imprimé] / [éd. par] Pierre PactetEdition : 2e éd. complétée et mise à jourPublication : Paris : Librairie de droit et de jurisprudence, 1992Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342.02 PAC 5574] (1), BU Centre[GE11497] (2). On order (1).
4.
Droit social européen des travailleurs salariés & indépendants : recueil de la législation et de la jurisprudence de l'Union européenne / Alain Guggenbühl,... et Stéphane Leclerc,... ; préf. de Pádraig Flynn,...Publication : Bruxelles : Bruylant, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[J17450] (1).
5.
Anti-Dumping and Anti-Subsidy Law [Texte imprimé] : the European Communities / by J.F. Beseler [i.c. Hans-F.Beseler], A.Neville WilliamsPublication : London : Sweet & Maxwell, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[J10902] (1).
6.
La loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz / commentée par Pierre Sablière ; préf. de Daniel LabetoullePublication : Paris : Dalloz, 1993Note : No hors série de : "Cahiers juridiques de l'éléctricité et du gaz", février 1993, ISSN 0337-8616Availability : Items available for loan : BU Centre[J13482] (1).
7.
Mémento du droit du travail outre-mer [Texte imprimé] : juridiction, contrat, salaire / publié sous la direction du Martin Kirsch ; préface de Pierre Lampué,...Publication : [Paris] : [La Documentation africaine], impr. 1964Note : Supplément à : "Recueil Penant", ISSN 0336-1551, 1964Availability : Items available for loan : BU Centre[J4500] (1).
8.
Législation minière française des hydrocarbures [Texte imprimé] / par C. Drouard,... et J. Devaux-Charbonnel,...Publication : Paris : Éditions Technip, impr. 1966, cop. 1966Availability : Items available for loan : BU Centre[J4794] (1).
9.
Guide de la législation en action sociale [Texte imprimé] : décentralisation et politiques sociales, handicaps et exclusion, droit de l'enfant et de la famille / choix de textes établis et commentés par Marcel JaegerPublication : Paris : Dunod, DL 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[J20233] (1).
10.
Documents on the laws of war [Texte imprimé] / edited by Adam Roberts and Richard GuelffEdition : 3e éditionPublication : Oxford : Oxford university press, cop. 2000Note : Réimpression 2010Availability : Items available for loan : BU Centre[J19926] (1).
11.
Fiches relatives aux textes communautaires : organisant la libre circulation des marchandises en Europe / Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, Direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes, Sous-direction de la qualité pour l'industrie et de la normalisation du ministère de l'IndustrieEdition : Nouv. éd., février 2002Publication : Paris : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J22100] (1).
12.
Entrée et séjour des étrangers en France [Texte imprimé] : les textes / [publ. par le Groupe d'information et de soutien des immigrés]Publication : Paris : GISTI, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21445] (1).
13.
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du SénatEdition : 8e éd., 1er juin 2002Publication : Paris : la Documentation française, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21251] (1).
14.
E.R.P, établissements recevant du public [Texte imprimé] : règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions généralesEdition : Édition mise à jour au 9 septembre 2002Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21392] (1).
15.
Réforme des finances publiques, démocratie et bonne gouvernance [Texte imprimé] : actes de la 1re Université de printemps de finances publiques du Groupement européen de recherches en finances publiques, GERFIP, [27, 28 et 29 avril 2004, Paris] / sous la direction de Michel Bouvier,...Publication : Paris : LGDJ, DL 2004Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[343.03 UNI U15713] (1), BU Centre[J23154] (1).
16.
Patrimoine culturel et décentralisation : expériences internationales : actes du Colloque international des 2, 3 et 4 octobre 2003 / Centre d'études et de recherche en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (Université Paris I Panthéon-Sorbonne), Section française de l'ICOMOS (Conseil international des monuments et des sites)Publication : Paris : ICOMOS, 2005Note : Numéro de : "Bulletin ICOMOS France", Hors-série 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[J24241] (1).
17.
Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées [Texte imprimé] Publication : [Paris] : [Direction des journaux officiels], 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[J25403] (1).
18.
Entrée et séjour des étrangers en France [Texte imprimé] : les textes / [publié par le GISTI, Groupe d'information et de soutien des immigrés]Edition : 3e éditionPublication : Paris : GISTI, impr. 2008Availability : Items available for loan : BU Centre[J27392] (1).
19.
Code pratique de l'eau et de l'assainissement : textes, jurisprudence, commentaires / sous la direction d'Éric et de Yann LandotPublication : Paris : Le Moniteur, impr. 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[J29743] (1).
20.
Les marchés de l'État et des collectivités locales : textes officiels, documents types et commentaires / Robert Mogenet ; avec la collab. de Danièle Mousset,...Edition : 6e éditionPublication : Paris : Éd. du Moniteur, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[J14191/1] (1).

 

Powered by Koha