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Your search returned 1080 results.

181.
Instruction générale sur le service des chemins vicinaux [Texte imprimé] : comprenant le texte de l'instruction mis en harmonie avec les lois, décrets et circulaires en vigueur, les deux annexes à l'instruction... et suivie de la loi du 12 mars 1880 et autres actes relatifs à l'application de cette loi, de la circulaire du 25 avril 1894...Edition : Nouv. éd.Publication : Paris : Impr. administrative centrale, 1909Availability : No items available On order (1).
182.
Département des Côtes-du-Nord, règlement général sur les chemins vicinaux [Texte imprimé] Publication : Paris : Imprimerie et librairie administratives P. Dupont, 1872Note : Tiré à part de : "Recueil des actes administratifs de la Préfecture", ISSN 2021-491X, n° 20, 1872Availability : No items available
183.
Le blé et le pain : liberté de la boulangerie / par J. A. Barral,...Publication : Paris : Librairie agricole de la maison rustique, 1863Availability : No items available On order (1).
184.
Traité théorique et pratique de législation, de doctrine et de jurisprudence sur le monopole des inhumations et des pompes funèbres : précédé d'un historique du monopole chez les Égyptiens, les Grecs et les Romains / par B. Gaubert,...Publication : Marseille : Marius Lebon, 1875Availability : No items available On order (2).
185.
Social : 2020 / [Stéphanie Arnaud-Micha, Xavier Aumeran, Franck Bavozet, et al.]Edition : 3e éditionPublication : Paris : LexisNexis, DL 2019Availability : Items available for loan : BU Centre[344 SOC] (1).
186.
Réglementation du travail industriel des adultes / par Albert Philippe,...Publication : Mâcon : Protat frères, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Lyon : 1897Availability : No items available On order (1).
187.
Whigs and hunters : the origin of the Black Act / E. P. ThompsonPublication : London : Penguin books, cop. 1977Note : Publié pour la première fois dans l'édition de London : Allen Lane, 1975Availability : Items available for loan : Sciences Po Rennes[HB (321) 1700 THO] (1).
188.
Les lois organiques de décentralisation / [éd. par la Direction des Journaux officiels]Edition : Édition Septembre 2004Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, DL 2005Availability : Items available for loan : Sciences Po Rennes[DP 45 FRA] (1).
189.
Les lois applicables en algérie / Pierre Lampué,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1950Availability : Items available for loan : BU Centre[158223/11] (1).
190.
Code des douanes communautairePublication : Paris : Editions techniques, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[GE15601] (1).
191.
La justice au SénégalPublication : [Rufisque : Impr. nationale, 1962]Availability : No items available On order (1).
192.
Analyse des discussions législatives et des scrutins publicsKeyword title : Analyse des discussions législatives et des scrutins publicsPublication : Paris : Sénat, [197.]-2009Availability : Items available for loan : BU Centre[175002 1993/1994] (28).
193.
La loi électorale du 12 juillet 1919 / Félix CombesPublication : Toulouse : E.-H. Guitard, 1921Thesis note : Thèse : Droit : Toulouse : 1921 ; 9Availability : Items available for loan : BU Centre[82113] (1).
194.
Company Law and corporate finance / Eilís FerranPublication : Oxford : Oxford University press, 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[K8932] (1).
195.
Loi espagnole du 24 avril 1958 portant modification du code civil / Centre français de droit comparéPublication : Paris : Centre français de droit comparé, 1959Availability : No items available On order (1).
196.
Législation des eaux : Associations syndicales / Marcel LaunayEdition : 3e éd.Publication : Paris : Ecole spéciale des travaux publics, 1932Availability : Items available for loan : BU Centre[517063] (1).
197.
Loi municipale du 5 avril 1884 [Texte imprimé] Edition : [Ed.] mise à jour au 15 novembre 1941 et complétée de références et de notesPublication : Orléans : Ecole administrative régionale, 1941Availability : No items available On order (1).
198.
Traités européens / Jean-Claude ZarkaPublication : Issy-les-Moulineaux : Gualino, une marque de Lextenso, 2019Online access : https://univ-scholarvox-com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88872977Online access : https://univ-scholarvox-com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88872977Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique (1).
199.
Les Romains et la loi : recherches sur les rapports de la philosophie grecque et de la tradition romaine à la fin de la République / par Michèle Ducos,...Publication : Paris : Société d'édition les Belles lettres, 1984Note : Autre tirage : 2014Thesis note : Thèse de doctorat : Lettres : Paris 4 : 1983Availability : Items available for loan : BU Centre[H6601] (1), BU Beaulieu[340.5 DUC ROM] (1).
200.
Procréation médicalement assistée [Texte imprimé] : diagnostic prénatal / Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection socialePublication : Paris : Direction des journaux officiels, 1988Note : Fasc. spécial n° 88-25 bis du "Bulletin officiel du Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale", ISSN 0992-8235Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/227] (1).

 

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