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Your search returned 1080 results.

141.
Les gens du voyage [Texte imprimé] Edition : Texte mis à jour au 24 octobre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/923] (1).
142.
La ruralité [Texte imprimé] Edition : Texte mis à jour au 6 août 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/894] (1).
143.
Elimination des déchets et récupération des matériaux [Texte imprimé] Edition : Ed. mise à jour au 16 octobre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/886] (1).
144.
Réglementation des jeux dans les casinos [Texte imprimé] Edition : Éd. mise à jour au 15 septembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/909] (1).
145.
Produits cosmétiquesEdition : Éd. mise à jour au 14 novembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/913] (1).
146.
Hôtels, restaurants et résidences de tourisme [Texte imprimé] Edition : Édition mise à jour au 12 décembre 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/912] (1).
147.
Urbanisme, habitat et construction [Texte imprimé] / [France, Direction des Journaux officiels]Edition : Ed. juillet 2003Publication : Paris : Direction des Journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/932] (1).
148.
Le locataire [Texte imprimé] : droits et obligationsEdition : Textes mis à jour au 15 janvier 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/939] (1).
149.
L'entreprise, le commerce et l'artisanat [Texte imprimé] / [publ. par la Direction des Journaux officiels]Edition : Textes mis à jour au 12 février 2004Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/952] (1).
150.
De Operis servorumDu travail industriel des enfants et des femmes / par Léon-François-Marie-Rogatien Cottineau,...Publication : Nantes : impr. de V. Forest et E. Grimaud, 1875Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1875Availability : No items available On order (2).
151.
Le locataire : droits et obligationsEdition : Textes mis à jour au 1er février 2005Publication : Paris : Direction des journaux officiels, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/967] (1).
152.
eCommerce : a practical guide to the law / Susan Singleton ; Singletons SolicitersEdition : Revised editionPublication : Aldershot (UK) : Gower, cop. 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G38514] (1).
153.
L'intercommunalitéEdition : Textes mis à jour au 18 mars 2005Publication : Paris : Les éditions des journaux officiels, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/997] (1).
154.
Le Code civil, une leçon de légistique? [Texte imprimé] : [actes du colloque organisé les 18 et 19 juin 2004 à Bordeaux par l'Université Montesquieu Bordeaux IV] / sous la direction de Bernard SaintourensPublication : Paris : Economica, cop. 2006Availability : Items available for loan : BU Centre[K19301] (1).
155.
Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées [Texte imprimé] Publication : [Paris] : [Direction des journaux officiels], 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[J25403] (1).
156.
Statut général des fonctionnaires de l'État / [publié par la DGAFP, Direction générale de l'administration et de la fonction publique]Edition : Édition mise à jour au 12 mai 2006Publication : Paris : Editions des Journaux officiels, 2006Availability : Items available for loan : BU Centre[G17564] (1).
157.
Législation de l'enseignement primaire et secondaire en Angleterre / par Frédéric Péron,...Publication : Paris : Henri Jouve, éditeur, 1908Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Paris : 1908Availability : No items available On order (1).
158.
Réglementation des produits, qualité, répression des fraudes / Raymond A. DehoveKeyword title : Lamy DehovePublication : Paris : Lamy, cop. 1986-Note : Edition totalement renouvelée en 1996 (changement d'ISBN)Availability : No items available On order (4).
159.
La loi organique de 2001 relative aux lois de finances / commentaire de Loïc Philip,... et Céline Viessant,...Edition : Édition 2007Publication : Paris : la Documentation française, DL 2007Note : Numéro de : "Documents d'études. Finances publiques", (2007)n°5.01Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[343.03 LOI U15153] (1), BU Centre[J1067/2007/1] (1).
160.
Les nouvelles concessions d'aménagement [Texte imprimé] / par Henri Coulombie, Philippe Gras et Maxime RosierPublication : Voiron : Territorial éd., 2007Availability : Items available for loan : BU Centre[343.078 COU] (1).

 

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