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121.
L'EuroPublication : Paris : les Ed. des Journaux Officiels, 2001Availability : No items available On order (1).
122.
Camping-caravanage et parcs résidentiels de loisirs [Texte imprimé] / [publ. par la Direction du tourisme]Edition : Éd. mise à jour au 15 juin 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/711] (1).
123.
Réglementation des jeux dans les casinosEdition : Éd. mise à jour au 30 juillet 2001Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/721] (1).
124.
Leggi fondamentali del diritto pubblico e costituzionale [Texte imprimé] / a cura di M.Bassani, V.Italia, C.E.TraversoEdition : 20e ed. à jour au 1er septembre 1996Publication : Milano : A.Giuffrè, 1996Availability : Items available for loan : BU Centre[J17948] (1).
125.
L'ordonnance organique du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances [Texte imprimé] : modifiée par la loi organique du 1er août 2001 / commentaire de Loi͏̈c Philip,...Edition : Édition 2001Publication : Paris : la Documentation française, 2001Note : Numéro de : "Documents d'études. Finances publiques", (2001), n°5.01Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[343.03 ORD 12372] (1), BU Centre[J1067/1/2001] (1).
126.
Face aux discriminations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 26 février 2002Publication : Paris : Éd. des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/766] (1).
127.
Entrée et séjour des étrangers en France [Texte imprimé] : les textes / [publ. par le Groupe d'information et de soutien des immigrés]Publication : Paris : GISTI, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21445] (1).
128.
Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution, lois organiques, textes législatifs et réglementaires / recueil établi conjointement par les services de la séance de l'Assemblée nationale et du SénatEdition : 8e éd., 1er juin 2002Publication : Paris : la Documentation française, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21251] (1).
129.
Le locataire [Texte imprimé] : droits et obligationsEdition : Éd. mise à jour au 26 février 2002Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/761] (1).
130.
E.R.P, établissements recevant du public [Texte imprimé] : règlement de sécurité contre l'incendie : dispositions généralesEdition : Édition mise à jour au 9 septembre 2002Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[J21392] (1).
131.
Les établissements publics de santé mentale / sous la dir. de Dominique Mathis,...Edition : 2e éd. à jour au 30 juillet 2002Publication : Bordeaux : Études hospitalières, 2002Availability : Items available for loan : BU Villejean Santé[WM 10 ETA] (1).
132.
Property and protection : legal rights and restrictions : essays in honour of Brian W. Harvey / edited by F. Meisel and P.J. CookPublication : Oxford : Hart Publishing, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[K9856] (1).
133.
Body lore and laws / edited by Andrew Bainham, Shelley Day Sclater and Martin RichardsPublication : Oxford [England] : Hart, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[K9852] (1).
134.
Fonction publique territoriale [Texte imprimé] : personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [France]Edition : Ed. mise à jour au 16 décembre 2002Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/862] (1).
135.
Associations [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 7 février 2003Publication : Paris : Éd. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/856] (1).
136.
Intégration des handicapés dans la société [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 1er mars 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/878] (1).
137.
Accès à l'emploi et à la formation des handicapés [Texte imprimé] Edition : Textes mis à jour au 1er mars 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/876] (1).
138.
Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public (E.R.P.) [Texte imprimé] : règlement du 19 septembre 2002Edition : Ed. mise à jour au 23 octobre 2002Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/865] (1).
139.
Sites et espaces protégésEdition : Textes mis à jour au 5 février 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/874] (1).
140.
La relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques [Texte imprimé] Edition : Edition juillet 2003Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/902] (1).

 

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