Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, la loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence (Record no. 361856)

000 -Label
leader 01809cam0a2200385 4500
001 - Numéro de notice
Numéro identification notice 361856
003 - Identifiant pérenne de la notice
Identifiant pérenne http://www.sudoc.fr/155576798
005 - Numéro d'identification de la version
Numéro d'identification de la version 20180604224406.0
009 - PPN
PPN 155576798
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle (OCoLC)801139388
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle FRBNF304827200000003
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle CG005705590010P
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle SYM336384
039 ## - Type de document
type de document Livre
100 ## - Données générales de traitement
données générales de traitement 20111011d1868 k y0frey50 ba
101 ## - Langue de la ressource
langue du document français
102 ## - Pays de publication ou de production
pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
données codées - monographies y z 000yy
106 ## - Zone de données codées : forme de la ressource
données codées - r
200 ## - Titre
titre propre Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, la loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence
type de document Texte imprimé
complément du titre nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe et des contravantions dont la répression est confiée à l'administration de l'enregistrement
Auteur par M.-D. Garnier,...
205 ## - Mention d'édition
mention d'édition 21e tirage, 4e édition mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857
210 ## - Publication, production, diffusion, etc.
lieu de publication Paris
nom de l'éditeur Delamotte
date de publication 1868
215 ## - Description matérielle
Indication spécifique du type de document et importance matérielle 3 vol. (III-2277 p.)
dimensions 29 cm
320 ## - Note
note Index
327 ## - Note
note 1 : Abandonnement-curateur
-- 2 : Date-jugement
-- 3 : Lacune-voirie
606 ## - Nom commun – Vedette matière
numéro de la notice d'autorité 050594575
sujet Enregistrement
numéro de la notice d'autorité 028457625
subdivision de sujet Législation
numéro de la notice d'autorité 027794059
subdivision chronologique 19e siècle
code du système d'indexation rameau
606 ## - Nom commun – Vedette matière
numéro de la notice d'autorité 027813959
sujet Droits d'enregistrement
numéro de la notice d'autorité 028457625
subdivision de sujet Législation
numéro de la notice d'autorité 027794059
subdivision chronologique 19e siècle
code du système d'indexation rameau
606 ## - Nom commun – Vedette matière
numéro de la notice d'autorité 029146518
sujet Timbre (impôt)
numéro de la notice d'autorité 028457625
subdivision de sujet Législation
numéro de la notice d'autorité 027794059
subdivision chronologique 19e siècle
code du système d'indexation rameau
606 ## - Nom commun – Vedette matière
numéro de la notice d'autorité 027825817
sujet Hypothèques
numéro de la notice d'autorité 028457625
subdivision de sujet Législation
code du système d'indexation rameau
700 ## - Nom de personne - responsabilité principale
numéro de la notice d'autorité 099435551
auteur Garnier
partie du nom autre que l'élément d'entrée Maurice-Désiré
code de fonction Auteur
801 ## - Source de catalogage
pays FR
agence de catalogage Abes
date de la transaction 20171020
règles de catalogage utilisées AFNOR
801 ## - Source de catalogage
pays FR
agence de catalogage BNF
date de la transaction 19970701
règles de catalogage utilisées AFNOR
code du format utilisé intermrc
930 ## - Localisation et cote
identifiant de l'exemplaire 352382104:434019747
localisation de niveau 1 352382104
cote 10100
code peb g
991 ## - Rétroconversion
identification bibliothèque 352382104:434019747
Description rétroconversion RETRO-2011-CRE SAI-Rennes 1 Droit
Information complémentaire Fonds ancien
Holdings
Endommagé retiré des collections Perdu Numéro d'inventaire Vu pour la dernière fois Modifié le Nb. total de prêts Propriétaire Dépositaire Localisation Code à barres Cote Statut Catégorie de prêt Note publique Créé le
Non endommagé Non retiré Non perdu 10100/1 25/11/2017 2021-09-03 10:48:27   BU Centre BU Centre BU Centre - Fonds ancien 3e 0986300937 10100/1 Disponible Exclu du prêt Tome 1 17/10/2011
Non endommagé Non retiré Non perdu 10100/3 25/11/2017 2021-09-03 10:48:27   BU Centre BU Centre BU Centre - Fonds ancien 3e 0986300944 10100/3 Disponible Exclu du prêt Tome 3 17/10/2011
Non endommagé Non retiré Non perdu 10100/2 25/11/2017 2021-09-03 10:48:27   BU Centre BU Centre BU Centre - Fonds ancien 3e 0986300951 10100/2 Disponible Exclu du prêt Tome 2 17/10/2011

 

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